Fédération des harmonies et orchestres symphoniques du Québec

Adresse de la page: http://fhosq.org/services/assurances/

Assurances

Saviez-vous que votre ensemble peut être admissible au programme d’assurance en responsabilité civile de la Fédération des harmonies et orchestres symphoniques du Québec?

Vous n’êtes pas sans savoir que la majorité des locateurs exigent maintenant une preuve d’assurance pour le prêt d’espaces ou la location de salles de concert.  Et vous savez sans doute que l’assurance en responsabilité civile, sans compter celle des administrateurs et dirigeants, peut être très dispendieuse.

La FHOSQ, par le biais du courtier BFL Canada, offre un programme d’assurance qui s’adresse à tous les ensembles musicaux incorporés et à but non lucratif et ce, à un tarif plus qu’abordable pour tous!

En plus de la majorité des harmonies municipales membres de la FHOSQ, nous comptons parmi nos adhérents plusieurs ensembles du milieu des orchestres symphoniques et des orchestres de jeunes.  On y retrouve entre autres :

  • Sinfonia de Lanaudière
  • Orchestre symphonique de Laval
  • Orchestre symphonique de l’Estuaire
  • Orchestre symphonique des jeunes de Montréal
  • Orchestre des jeunes de Westmount
  • Philharmonie jeunesse de Montréal

En près d’une cinquantaine d’autres ensembles!


NOTE IMPORTANTE

Nous venons tout juste d’être informés par le service juridique du Regroupement loisir et sport du Québec que la couverture d’assurance pour les administrateurs et dirigeants passera aux mains d’une nouvelle compagnie d’assurances en date de ce 1er octobre 2017.

Cette couverture, qui était offerte gratuitement à tous les adhérents à l’assurance responsabilité civile des organismes, nous sera dorénavant facturée par le RLSQ.  Ce montant, quoique minime et abordable en comparaison des prix du marché (ce type de couverture est généralement offert à plus de 800$/an en sus de la couverture de l’organisme) nous oblige à faire passer le tarif d’assurance de la FHOSQ de 175$ à 250$ annuellement.

Ce nouveau montant sera facturé à tous les adhérents à compter du 1er décembre 2017, date du renouvellement annuel de la couverture d’assurance des organismes, et comprendra toujours la couverture d’assurance des administrateurs et dirigeants.

Nous sommes sincèrement désolé de cette situation hors de notre contrôle et nous vous remercions à l’avance de votre compréhension.


Cette protection est dorénavant offerte au coût annuel de 250.00$.  La couverture s’étend du 1er décembre au 30 novembre de chaque année.  Le programme (offert généralement à plus de 800$ par les courtiers d’assurances) offre les couvertures suivantes :

  • 5 000 000$ par sinistre
  • 5 000 000$ produits et opérations complétés
  • 5 000 000$ préjudice personnel
  • 5 000 000$ administration de régimes d’avantages sociaux
  • 5 000 000$ responsabilité publicitaire
  • 5 000 000$ responsabilité locative
  • 25 000$ frais médicaux
  • Aucune franchise pour blessures corporelles
  • 500$ franchise pour dommages matériels (biens d’autrui) et dommages aux véhicules loués
L’inscription à ce programme donne aussi droit gratuitement* à de l’assurance responsabilité civile des dirigeants et administrateurs (couverture de 2 000 000$).

*Cet addendum est souvent offert pour un montant de 700$ supplémentaire par les courtiers d’assurances.

Il est également possible d’obtenir auprès de l’assureur une soumission pour une assurance supplémentaire pour les biens de l’organisme.

Nous invitons les ensembles intéressés à nous contacter afin de valider votre admissibilité et à compléter le(s) formulaire(s) disponible(s) ci-dessous.  L’adhésion à ce programme est conditionnelle à l’acceptation de l’assureur.

Chaque adhérent doit être membre en règle de la FHOSQ pour l’année en cours (140$).


Formulaires :

  • Demande certificat 2017-2018 (responsabilité civile) / formulaire à retourner à la FHOSQ.  La FHOSQ émettra une facture après vérification de la conformité
  • Certificat assuré additionnel 2017-2018 (demandes particulières et/ou événements) / formulaire à compléter pour chaque assuré additionnel exigeant de votre part une preuve d’assurance – à retourner à la FHOSQ (inclus dans le coût de l’assurance responsabilité civile générale)
  • F-Pack Instances locales (assurances biens) / FACULTATIF /formulaire à retourner à l’assureur, accompagné du paiement établi sur le formulaire

Le programme d’assurances du Regroupement Loisir et Sport du Québec

Informations complémentaires et police détaillée 

Pour bien comprendre l’assurance des administrateurs et dirigeants


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